Date de l'arrêté : 03/12/2014
Signataire : Monsieur Gérard Guille, Maire de Villecresnes
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté du maire portant délégation de fonction et de signature à Madame Jeannine Maillet
Image de l'arrêté :
2014-079 Délégation Jeannine Maillet
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-079
Date de l'arrêté : 03/12/2014
Signataire : Monsieur Gérard Guille, Maire de Villecresnes
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté du maire portant délégation de fonction et de signature à Madame Jeannine Maillet
Image de l'arrêté :
Date de l'arrêté : 03/12/2014
Signataire : Monsieur Gérard Guille, Maire de Villecresnes
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté du maire portant délégation de fonction et de signature à Madame Jeannine Maillet
Image de l'arrêté :
2014-114 stationnement lors festivités 20/12/2014
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-114
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté provisoire portant réglementation du stationnement dans la commune de Villecresnes à l'occasion des festivités du 20 décembre 2014
L'image de l'arrêté n'est pas disponible et n'a pas été demandée. Si vous voulez avoir l'arrêté complet, il suffit :
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté provisoire portant réglementation du stationnement dans la commune de Villecresnes à l'occasion des festivités du 20 décembre 2014
L'image de l'arrêté n'est pas disponible et n'a pas été demandée. Si vous voulez avoir l'arrêté complet, il suffit :
- soit d'en faire la demande directement en mairie,
- soit de nous le demander par mail à arrete@villecresnes-avenir.fr, et nous vous la ferons parvenir quand nous l'aurons. Nous la publierons à ce moment.
2014-112 Autorisation commerce du 28/11 au 23/12/2013
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-112
Date de l'arrêté : 27/11/2014
Signataire : Monsieur Gérard Guille, Maire de Villecresnes
Titre complet de l'arrêté du Maire : Autorisation donnée aux établissements JL Kimmerlin de tenir commerce de leurs produits du 28 novembre au 23 décembre 2013 sur les parcelles cadastrées AB 358 et 359 situées en bordure de la rue Jean Cavailles et appartenant à la société d'encouragement à l'élevage du cheval français
Image de l'arrêté :
Date de l'arrêté : 27/11/2014
Signataire : Monsieur Gérard Guille, Maire de Villecresnes
Titre complet de l'arrêté du Maire : Autorisation donnée aux établissements JL Kimmerlin de tenir commerce de leurs produits du 28 novembre au 23 décembre 2013 sur les parcelles cadastrées AB 358 et 359 situées en bordure de la rue Jean Cavailles et appartenant à la société d'encouragement à l'élevage du cheval français
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2014-111 interventions SETP sur voies communales - année 2015
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-111
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire autorisant la société SETP à réglementer la circulation et le stationnement sur l'ensemble des voies communales dans le cadre de ses interventions de travaux de voirie - année 2015
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Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire autorisant la société SETP à réglementer la circulation et le stationnement sur l'ensemble des voies communales dans le cadre de ses interventions de travaux de voirie - année 2015
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- soit d'en faire la demande directement en mairie,
- soit de nous le demander par mail à arrete@villecresnes-avenir.fr, et nous vous la ferons parvenir quand nous l'aurons. Nous la publierons à ce moment.
2014-110 intervention ponctuelles sur voirie - année 2015
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-110
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre des interventions ponctuelles :déménagements, manutentions d'objets encombrants ou toutes autres interventions de même nature sur les voies communales - année 2015
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Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre des interventions ponctuelles :déménagements, manutentions d'objets encombrants ou toutes autres interventions de même nature sur les voies communales - année 2015
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- soit de nous le demander par mail à arrete@villecresnes-avenir.fr, et nous vous la ferons parvenir quand nous l'aurons. Nous la publierons à ce moment.
2014-109 travaux courant d'entretien de voirie < 3 semaines
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-109
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de l'exécution des travaux courants d'entretien et de réfection sur les voies communales d'une durée n'excédant pas 3 semaines - année 2015
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Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de l'exécution des travaux courants d'entretien et de réfection sur les voies communales d'une durée n'excédant pas 3 semaines - année 2015
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2014-108 interventions techniques SYAGE sur voies communales - année 2015
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-108
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire donnant autorisation au SYAGE de réglementer la circulation et le stationnement sur l'ensemble des voies communales dans le cadre de ses interventions techniques - année 2015
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Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire donnant autorisation au SYAGE de réglementer la circulation et le stationnement sur l'ensemble des voies communales dans le cadre de ses interventions techniques - année 2015
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2014-107 circulation pendant travaux DSEA - année 2015
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-107
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et le stationnement lors de l'exécution des travaux courants d'entretien et de réfection sur les voies communales réalisées par la DSEA - année 2015
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Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et le stationnement lors de l'exécution des travaux courants d'entretien et de réfection sur les voies communales réalisées par la DSEA - année 2015
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2014-106 circulation pendant chantier CG94 année 2015
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-106
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation routière, au droit des chantiers courants sur les voies communales et départementales non classées à grande circulation - Conseil Général - année 2015
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Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation routière, au droit des chantiers courants sur les voies communales et départementales non classées à grande circulation - Conseil Général - année 2015
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2014-105 circulation pendant élagage en 2015 par Hatra
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-105
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire autorisant la société HATRA à réglementer la circulation et le stationnement sur l'ensemble des voies communales dans le cadre de ses interventions d'élagage et d'abattage - année 2015
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Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté temporaire autorisant la société HATRA à réglementer la circulation et le stationnement sur l'ensemble des voies communales dans le cadre de ses interventions d'élagage et d'abattage - année 2015
L'image de l'arrêté n'est pas disponible et n'a pas été demandée. Si vous voulez avoir l'arrêté complet, il suffit :
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2014-104 Circulation pendant travaux rue Garenne
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-104
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté provisoire portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Garenne pendant la durée des travaux
L'image de l'arrêté n'est pas disponible et n'a pas été demandée. Si vous voulez avoir l'arrêté complet, il suffit :
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté provisoire portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Garenne pendant la durée des travaux
L'image de l'arrêté n'est pas disponible et n'a pas été demandée. Si vous voulez avoir l'arrêté complet, il suffit :
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2014-103 exhumation, réduction et réinhumation de 5 personnes
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-103
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Autorisation d'exhumation / Réduction / Réinhumation de x
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Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Autorisation d'exhumation / Réduction / Réinhumation de x
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2014-102 Stationnement marchés 24 et 31 décembre 2014
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-102
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté provisoire portant réglementation du stationnement sur la commune de Villecresnes à l'occasion du marché du 24 décembre et du marché du 31 décembre 2014
L'image de l'arrêté n'est pas disponible et n'a pas été demandée. Si vous voulez avoir l'arrêté complet, il suffit :
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté provisoire portant réglementation du stationnement sur la commune de Villecresnes à l'occasion du marché du 24 décembre et du marché du 31 décembre 2014
L'image de l'arrêté n'est pas disponible et n'a pas été demandée. Si vous voulez avoir l'arrêté complet, il suffit :
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2014-101 Circulation rue du Dagorno entre RN19 et Bois Prie Dieu
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-101
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté provisoire portant réglementation de la circulation rue du Lieutenant Dagorno entre la RN19 et la rue du Bois Prie Dieu
L'image de l'arrêté n'est pas disponible et n'a pas été demandée. Si vous voulez avoir l'arrêté complet, il suffit :
Date de l'arrêté :
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté provisoire portant réglementation de la circulation rue du Lieutenant Dagorno entre la RN19 et la rue du Bois Prie Dieu
L'image de l'arrêté n'est pas disponible et n'a pas été demandée. Si vous voulez avoir l'arrêté complet, il suffit :
- soit d'en faire la demande directement en mairie,
- soit de nous le demander par mail à arrete@villecresnes-avenir.fr, et nous vous la ferons parvenir quand nous l'aurons. Nous la publierons à ce moment.
2014-078 zone régulation bus ligne U
Référence de l'arrêté municipal de Villecresnes pris par Monsieur le Maire : 2014-078
Date de l'arrêté : 5 novembre 2014
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté permanent portant sur la neutralisation de six places de parking pour créer une zone de régulation de bus ligne U
Texte complet de l'arrêté :
Le Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L. 2122-28 et L.2213.2,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu l’instruction interministérielle sur la signalisation routière,
Considérant le besoin de neutraliser six places de stationnement afin de créer une zone de régulation de bus ligne U,
ARRETE
Article 1 : A compter du 14 novembre 2014, six places de stationnement seront neutralisées afin de créer une zone de régulation de bus ligne U, entre le 21 et 23 rue de l’Etoile.
Article 2: La signalisation règlementaire sera installée aux emplacements jugés nécessaires par les Services Techniques Municipaux.
Article 3: Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbaux et poursuivies conformément aux lois en vigueur.
Article 4 : Monsieur le Directeur Général des Services Municipaux, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et les agents assermentés, Monsieur le Commissaire de Police, et les agents placés sous ses ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera adressée:
- à Monsieur le Commissaire de Police de Boissy-Saint-Léger,
- à Monsieur le Capitaine des Sapeurs-Pompiers de Saint-Maur,
- à Monsieur le Chef de la Brigade de Gendarmerie de Créteil,
- à Monsieur le Brigadier Chef de Police Municipale de Police.
Fait à Villecresnes, Le 5 novembre 2014
L'image de l'arrêté n'est pas disponible et n'a pas été demandée. Si vous voulez avoir l'arrêté complet, il suffit :
Date de l'arrêté : 5 novembre 2014
Signataire :
Titre complet de l'arrêté du Maire : Arrêté permanent portant sur la neutralisation de six places de parking pour créer une zone de régulation de bus ligne U
Texte complet de l'arrêté :
Le Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L. 2122-28 et L.2213.2,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu l’instruction interministérielle sur la signalisation routière,
Considérant le besoin de neutraliser six places de stationnement afin de créer une zone de régulation de bus ligne U,
ARRETE
Article 1 : A compter du 14 novembre 2014, six places de stationnement seront neutralisées afin de créer une zone de régulation de bus ligne U, entre le 21 et 23 rue de l’Etoile.
Article 2: La signalisation règlementaire sera installée aux emplacements jugés nécessaires par les Services Techniques Municipaux.
Article 3: Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbaux et poursuivies conformément aux lois en vigueur.
Article 4 : Monsieur le Directeur Général des Services Municipaux, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et les agents assermentés, Monsieur le Commissaire de Police, et les agents placés sous ses ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera adressée:
- à Monsieur le Commissaire de Police de Boissy-Saint-Léger,
- à Monsieur le Capitaine des Sapeurs-Pompiers de Saint-Maur,
- à Monsieur le Chef de la Brigade de Gendarmerie de Créteil,
- à Monsieur le Brigadier Chef de Police Municipale de Police.
Fait à Villecresnes, Le 5 novembre 2014
- soit d'en faire la demande directement en mairie,
- soit de nous le demander par mail à arrete@villecresnes-avenir.fr, et nous vous la ferons parvenir quand nous l'aurons. Nous la publierons à ce moment.
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